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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS CREATEURS
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TERRACAILLOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRACAILLOU
VIGNERONS CREATEURS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3117833
Date de dépôt :
23/08/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2021

Présentation de la marque TERRACAILLOU

Déposée le 23 août 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS CREATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRACAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS CREATEURS domicilié(e) 20, route de Nîmes - 30300 - JONQUIERES ST VINCENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 861 370 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS CREATEURS domicilié(e) 20, route de Nîmes - 30300 - JONQUIERES ST VINCENT - France.

La marque TERRACAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRACAILLOU est expirée depuis le 23 août 2021.

VIGNERONS CREATEURS a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN PIOT , COSTE CANET


VIGNERONS CREATEURS, Société Coopérative Agricole - 20, route de Nîmes - 30300 - JONQUIERES ST VINCENT - France - SIREN 775861370


VIGNERONS CREATEURS - 20, route de Nîmes - 30300 - JONQUIERES ST VINCENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Renouvellement sans limitation le 16 août 2011 n°2477932 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°558662 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-08-16

Vins et boissons alcooliques.